Bonjour à tous, bienvenue dans cette vidéo dans laquelle nous allons détailler chaque étape pour s'inscrire à la SACEM. Alors, on va sur Google, on tape. Devenir membre Sacem et le premier truc qu'on trouve, c'est un lien pour devenir membre. Voilà donc sur cette page, vous voyez tous les avantages qu'il y a à devenir membre. Vous avez aussi certains chiffres clés, donc là en l'occurrence 1,8 million d'œuvres déposées chaque année, on voit qu'on a également 115 sociétés de droits d'auteur, ce qui est plutôt impressionnant.

Alors, on démarre, on est créateur. Ça marche évidemment de la même manière lorsque l'on est éditeur. Ici, on peut choisir son activité ou auteurs, compositeurs ou auteurs réalisateurs. On va aller au plus simple. On est auteur. On est auteur de chansons. Ensuite, on arrive sur cette page sur laquelle on nous donne les conditions pour devenir membre de la SACEM, donc, en l'occurrence, il faut avoir écrit au moins cinq œuvres et être en mesure de justifier d'un début d'exploitation d'au moins une de ses cinq œuvres, soit par de la diffusion radio, diffusion de clips ou déclarations sur des dates de concert ou soit d'un enregistrement sur support physique, sur un CD ou sur support digital.

Cela veut dire que si vous avez ne serait ce qu'une œuvre distribuée en digital sur iTunes, Deezer, Spotify, etc. Et qui vous a rapporté ne serait ce que 50 euros, ça suffit pour justifier d'un d'un début d'exploitation.

Et la dernière condition, c'est de remplir un dossier d'adhésion et sont disponibles en cliquant juste là. Et on arrive sur un dossier d'adhésion à part. Voilà, on y est donc. La première chose qu'on trouve, c'est une lettre qui reprend les conditions d'admission et les pièces justificatives à fournir. Donc une photocopie d'une pièce d'identité avec une photo d'identité, le formulaire de demande d'adhésion rentre qui est daté et signé. Le détail des diffusions de vos oeuvres? Si vous en avez ensuite, vous joignez un CD avec vos cinq œuvres ou plus.

Les textes avec les paroles. Et un bulletin de déclaration bien complété, daté et signé pour chacune de vos oeuvres. Voilà donc ensuite renvoyer le dossier. Jusqu'ici, vous n'avez rien à payer. Ensuite, si vous êtes admis à la SACEM, on vous fera un appel de fonds de 154 euros pour l'année 2017 et une fois membre, vous aurez accès à plein de services, de prix, de choses comme ça, etc, etc. A quoi ça ressemble un dossier d'admission à ça?

Donc vous voulez imprimer? Ensuite, vous cochez auteurs, compositeurs ou auteurs réalisateurs. Vous mettez la photo. Ensuite, vous remplissez votre état civil nom, prénom, etc. Etc. L'adresse si jamais vous êtes membre d'autres sociétés de droit d'auteur. Si jamais vous êtes membre d'un groupe. Si vous interprétez vos propres œuvres. Ensuite, cette partie est vraiment très importante puisque les droits que vous apportez à la SACEM, si c'est le monde, la France ou simplement certains pays, ça peut être également juste certaines exceptions.

A titre d'exemple, si vous arrivez d'Espagne, vous avez déjà un compte ouvert dans l'équivalent de la SACEM en Espagne et vous pouvez également être dans une autre situation, votre chéquier et vous adapter selon votre situation. Ensuite, on arrive sur le feuillet de déclaration. C'est ce feuillet là. Vous allez devoir remplir avec toutes les informations pour chacune de vos œuvres. Donc, le titre ici, le genre, ça, on s'en fout un peu de bon. Voilà le nom de l'auteur du compositeur de l'éditeur.

S'il y en a un et l'exploitation, ça peut être une radiodiffusion. Le fait de l'avoir jouée lors d'un concert ou une vente digitale, tout simplement. Ici, dans la partie B, vous mettez une croix si l'oeuvre a déjà fait l'objet d'un dépôt, puisqu'en fait, même si vous n'êtes pas membre de la SACEM, vous pouvez très bien déposer une œuvre. Si au moins un des ayants droit avec qui vous avez créé l'œuvre est membre de la SACEM et avec un peu de chance, vos cinq œuvres sont peut être même déjà déposées auprès de la SACEM fait à Signature et c'est OK.

Alors ensuite, on a un document joint dans lequel on peut préciser une déclaration de nom de groupe.

Si jamais vous faites votre inscription en commun avec d'autres membres de votre groupe ou même en solo, on arrive donc au bulletin de déclaration des morceaux. Donc, voilà à quoi ça ressemble.

Ici, on met le titre, le sous titres, éventuellement, si en a un, la durée en heure, en minute, en seconde, le BPM et le genre d'estimation destination de l'arrangement. En fait, vous choisissez de donner des droits à l'arrangeur en fonction du mode de diffusion. Donc, si vous mettez rien, y touche, surtout si jamais vous précisez discothèque. Lorsqu'il s'agit, par exemple, d'un remix destiné aux clubs, il touchera uniquement sur les diffusions en discothèque.

Ensuite, vous pouvez mettre une référence aux enregistrements lorsque l'oeuvre est extraite d'un album. Donc, il y a un numéro de référence. Les onglets où il n'y a pas d'Astérix astérisque se sont vraiment pas indispensable. Donc vous y attarder? Pas trop. En revanche, la zone CD est très, très, très importante. Ensuite, cette zone là vous concerne pas Compass, fais le! Le nom du groupe. Si jamais les ayants droit font partie d'un même groupe et ensuite à chaque ayants droit, le nom, le prénom pseudonyme s'il y en a un signature.

Son rôle, s'il est auteur, compositeur, arrangeur, adaptateur le pourcentage de chacun. Si jamais vous déposez une œuvre avec un ayants droit qui est déjà membre de la SACEM, normalement, il a un numéro Céos Adé. Donc, s'il peut le reporter ici, c'est mieux. On fait la même chose pour chaque ayants droit, on reporte le titre ici et idem s'il y a des éditeurs, ils rempliront leurs parties ici. Ce serait inutile de remplir la partition si vous fournissez un CD avec la musique.

Et bien sûr, si jamais vous avez un morceau avec des paroles, n'oubliez pas de fournir le texte. Ensuite, c'est assez simple. Vous faites la même chose pour les autres œuvres. Vous en avez cinq au total à remplir, à compléter pour chaque feuillet.

Voilà, une fois que vous avez tout bien rempli, vous revenez sur le site web sur cette page là.

A ce stade, vous avez un dossier bien complet, est bien que vous n'avez oublié aucun élément demandé. Effeuiller le CD. Les paroles, mettez le tout dans une enveloppe. Vous n'avez plus qu'à poster ça à la SACEM. Ensuite, vous avez un délai de deux à trois semaines, le temps que votre demande soit traitée. Et si vous êtes admis à la SACEM, vous recevrez un courrier pour vous confirmer votre adhésion avec des documents signés et a envoyé le chèque pour votre adhésion.

Une fois tout est OK, vous recevez votre carte de membre. Vos accès à Internet et vous voilà membre de la SACEM.